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Article 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 21 mars 1985 concernant les masses nettes des produits à base de céréales en préemballages)

Article 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 21 mars 1985 concernant les masses nettes des produits à base de céréales en préemballages)


Les dispositions du présent arrêté sont applicables aux produits conditionnés à compter du premier jour du troisième mois suivant celui de sa publication [*date d'entrée en vigueur*].