Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 17 octobre 1984 concernant les masses et les volumes nets des produits cosmétiques et d'hygiène corporelle en préemballage)
Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 17 octobre 1984 concernant les masses et les volumes nets des produits cosmétiques et d'hygiène corporelle en préemballage)
Les produits cosmétiques et d'hygiène corporelle mentionnés ci-après, conditionnés en préemballages d'une quantité nominale constante comprise entre 5 grammes ou 5 millilitres inclus et 10 kilogrammes ou 10 litres inclus, ne peuvent être importés, détenus en vue de la vente, mis en vente ou vendus que dans des emballages [*conditionnements*] renfermant les quantités nominales suivantes exprimées en utilisant comme unités de mesure : le kilogramme, le gramme pour les produits solides ou en poudre, le litre, le centilitre ou le millilitre pour les produits liquides et pâteux.
a) Produits pour la peau et l'hygiène buccale :
Crèmes à raser, crèmes et lotions à usage général, crèmes et lotions pour les mains, produits solaires, produits pour l'hygiène buccale (à l'exception des pâtes dentifrices) :
15, 30, 40, 50, 75, 100, 125, 150, 200, 300, 400, 500, 1000 (valeurs exprimées en grammes ou en millilitres).
En outre sont admises :
- toutes valeurs inférieures à 15 grammes ou millilitres pour les préemballages constituant une dose à utiliser en une seule fois et portant la mention unidose ;
- valeurs supplémentaires :
25, 60, 750 (valeurs exprimées en grammes ou en millilitres).
b) Pâtes dentifrices :
25, 50, 75, 100, 125, 150, 200, 250, 300 (valeurs exprimées en millilitres).
En outre, sont admises toutes valeurs inférieures à 25 millilitres pour les préemballages constituant une dose à utiliser en une seule fois et portant la mention unidose.
c) Produits non colorants pour cheveux et produits de bain :
Laques, shampooings, produits de rinçage, renforçateurs, brillantines, crèmes pour cheveux à l'exclusion des lotions capillaires visées en d), mousses et autres produits moussants pour le bain et la douche.
25, 50, 75, 100, 125, 150, 200, 250, 300, 400, 500, 750, 1000, 2000 (valeurs exprimées en millilitres).
En outre, sont admises toutes valeurs inférieures ou égales à 20 millilitres pour les préemballages constituant une dose à utiliser en une seule fois et portant la mention unidose.
d) Produits à base d'alcool :
Comprenant moins de 3 p. 100 en volume d'huile de parfum naturel ou synthétique et moins de 70 p. 100 en volume d'alcool éthylique pur : eaux aromatiques, lotions capillaires, lotions avant et après rasage.
15, 25, 30, 40, 50, 75, 100, 125, 150, 200, 250, 300, 400, 500, 750, 1000 (valeurs exprimées en millilitres).
En outre sont admises :
- toutes les valeurs inférieures ou égales à 20 millilitres pour les préemballages constituant une dose à utiliser en une seule fois et portant la mention unidose ;
- la valeur supplémentaire : 60 millilitres.
e) Déodorants et produits pour l'hygiène intime :
20, 25, 30, 40, 50, 75, 100, 150, 200 (valeurs exprimées en grammes ou en millilitres).
f) Talcs :
50, 75, 100, 150, 200, 250, 500, 1000 (valeurs exprimées en grammes).