Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 17 octobre 1984 concernant les quantités nominales des produits d'entretien en préemballages)
Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 17 octobre 1984 concernant les quantités nominales des produits d'entretien en préemballages)
La gamme de valeurs citées à l'article 1er s'applique entre autres aux produits pour cuirs et chaussures [*dont cirages*], bois et revêtements de sol, fourneaux et métaux, y compris pour automobiles, vitres, et glaces, y compris pour automobiles, aux détachants, aux apprêts et teintures ménagères, à l'huile de graissage destinée à l'entretien ménager, aux insecticides ménagers, aux détartrants, aux désodorisants ménagers, aux désinfectants non pharmaceutiques [*champ d'application*].
Cette gamme ne s'applique pas :
- à ceux de ces produits qui sont conditionnés en générateurs d'aérosol ;
- à ceux de ces produits qui sont conditionnés en doses unitaires (notamment : produits pour lieux d'aisance, évaporateurs insecticides, désodorisants ménagers, produits pour le chauffage).