Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 17 octobre 1984 concernant la contenance des récipients et la quantité nominale du contenu des générateurs d'aérosol)
Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 17 octobre 1984 concernant la contenance des récipients et la quantité nominale du contenu des générateurs d'aérosol)
Les produits conditionnés en générateurs d'aérosol et qui ne sont pas exclus à l'article 2 ne peuvent être importés, détenus en vue de la vente, mis en vente ou vendus que dans les volumes suivants :
1) Générateurs d'aérosol dont le récipient est métallique :
VOLUME PHASE LIQUIDE (en ml) : 25.
CONTENANCE DU RECIPIENT AVEC :
Gaz propulseur liquéfié (en ml) : 40
a) Gaz propulseur comprimé ;
b) Gaz propulseur composé uniquement d'oxyde nitreux, ou uniquement d'anhydride carbonique ou d'un mélange de ces deux gaz lorsque l'ensemble du produit présente un coefficient de Bunsen inférieur ou égal à 1,2 (en ml) : 47.
VOLUME PHASE LIQUIDE (en ml) : 50.
CONTENANCE DU RECIPIENT AVEC :
Gaz propulseur liquéfié (en ml) : 75
a) Gaz propulseur comprimé ;
b) Gaz propulseur composé uniquement d'oxyde nitreux, ou uniquement d'anhydride carbonique ou d'un mélange de ces deux gaz lorsque l'ensemble du produit présente un coefficient de Bunsen inférieur ou égal à 1,2 (en ml) : 89.
VOLUME PHASE LIQUIDE (en ml) : 75.
CONTENANCE DU RECIPIENT AVEC :
Gaz propulseur liquéfié (en ml) : 110
a) Gaz propulseur comprimé ;
b) Gaz propulseur composé uniquement d'oxyde nitreux, ou uniquement d'anhydride carbonique ou d'un mélange de ces deux gaz lorsque l'ensemble du produit présente un coefficient de Bunsen inférieur ou égal à 1,2 (en ml) : 140.
VOLUME PHASE LIQUIDE (en ml) : 100.
CONTENANCE DU RECIPIENT AVEC :
Gaz propulseur liquéfié (en ml) : 140
a) Gaz propulseur comprimé ;
b) Gaz propulseur composé uniquement d'oxyde nitreux, ou uniquement d'anhydride carbonique ou d'un mélange de ces deux gaz lorsque l'ensemble du produit présente un coefficient de Bunsen inférieur ou égal à 1,2 (en ml) : 175.
VOLUME PHASE LIQUIDE (en ml) : 125.
CONTENANCE DU RECIPIENT AVEC :
Gaz propulseur liquéfié (en ml) : 175
a) Gaz propulseur comprimé ;
b) Gaz propulseur composé uniquement d'oxyde nitreux, ou uniquement d'anhydride carbonique ou d'un mélange de ces deux gaz lorsque l'ensemble du produit présente un coefficient de Bunsen inférieur ou égal à 1,2 (en ml) : 210.
VOLUME PHASE LIQUIDE (en ml) : 150.
CONTENANCE DU RECIPIENT AVEC :
Gaz propulseur liquéfié (en ml) : 210
a) Gaz propulseur comprimé ;
b) Gaz propulseur composé uniquement d'oxyde nitreux, ou uniquement d'anhydride carbonique ou d'un mélange de ces deux gaz lorsque l'ensemble du produit présente un coefficient de Bunsen inférieur ou égal à 1,2 (en ml) : 270.
VOLUME PHASE LIQUIDE (en ml) : 200.
CONTENANCE DU RECIPIENT AVEC :
Gaz propulseur liquéfié (en ml) : 270
a) Gaz propulseur comprimé ;
b) Gaz propulseur composé uniquement d'oxyde nitreux, ou uniquement d'anhydride carbonique ou d'un mélange de ces deux gaz lorsque l'ensemble du produit présente un coefficient de Bunsen inférieur ou égal à 1,2 (en ml) : 335.
VOLUME PHASE LIQUIDE (en ml) : 250.
CONTENANCE DU RECIPIENT AVEC :
Gaz propulseur liquéfié (en ml) : 335
a) Gaz propulseur comprimé ;
b) Gaz propulseur composé uniquement d'oxyde nitreux, ou uniquement d'anhydride carbonique ou d'un mélange de ces deux gaz lorsque l'ensemble du produit présente un coefficient de Bunsen inférieur ou égal à 1,2 (en ml) : 405.
VOLUME PHASE LIQUIDE (en ml) : 300.
CONTENANCE DU RECIPIENT AVEC :
Gaz propulseur liquéfié (en ml) : 405
a) Gaz propulseur comprimé ;
b) Gaz propulseur composé uniquement d'oxyde nitreux, ou uniquement d'anhydride carbonique ou d'un mélange de ces deux gaz lorsque l'ensemble du produit présente un coefficient de Bunsen inférieur ou égal à 1,2 (en ml) : 520.
VOLUME PHASE LIQUIDE (en ml) : 400.
CONTENANCE DU RECIPIENT AVEC :
Gaz propulseur liquéfié (en ml) : 520.
a) Gaz propulseur comprimé ;
b) Gaz propulseur composé uniquement d'oxyde nitreux, ou uniquement d'anhydride carbonique ou d'un mélange de ces deux gaz lorsque l'ensemble du produit présente un coefficient de Bunsen inférieur ou égal à 1,2 (en ml) : 650.
VOLUME PHASE LIQUIDE (en ml) : 500.
CONTENANCE DU RECIPIENT AVEC :
Gaz propulseur liquéfié (en ml) : 650
a) Gaz propulseur comprimé ;
b) Gaz propulseur composé uniquement d'oxyde nitreux, ou uniquement d'anhydride carbonique ou d'un mélange de ces deux gaz lorsque l'ensemble du produit présente un coefficient de Bunsen inférieur ou égal à 1,2 (en ml) : 800.
VOLUME PHASE LIQUIDE (en ml) : 600.
CONTENANCE DU RECIPIENT AVEC :
Gaz propulseur liquéfié (en ml) : 800
a) Gaz propulseur comprimé ;
b) Gaz propulseur composé uniquement d'oxyde nitreux, ou uniquement d'anhydride carbonique ou d'un mélange de ces deux gaz lorsque l'ensemble du produit présente un coefficient de Bunsen inférieur ou égal à 1,2 (en ml) : 1000
VOLUME PHASE LIQUIDE (en ml) : 750.
CONTENANCE DU RECIPIENT AVEC :
Gaz propulseur liquéfié (en ml) : 1000
a) Gaz propulseur comprimé ;
b) Gaz propulseur composé uniquement d'oxyde nitreux, ou uniquement d'anhydride carbonique ou d'un mélange de ces deux gaz lorsque l'ensemble du produit présente un coefficient de Bunsen inférieur ou égal à 1,2 (en ml) : 1000.
2) Générateurs d'aérosol dont le récipient est en verre ou en plastique transparent ou non transparent :
Volume de phase liquide en millilitres : 25, 50, 75, 100, 125, 150.