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Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 20 janvier 1989 CONCERNANT LES MASSES NETTES DES FILS A TRICOTER)

Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 20 janvier 1989 CONCERNANT LES MASSES NETTES DES FILS A TRICOTER)


Les fils à tricoter préemballés dans des quantités nominales autres que celles prévues par le présent arrêté pourront être commercialisés jusqu'au 31 décembre 1989.