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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 1 octobre 1990 RELATIF AUX POIDS NETS DES EXTRAITS DE CAFE ET DES EXTRAITS DE CHICOREE SOLIDES OU EN PATE)

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 1 octobre 1990 RELATIF AUX POIDS NETS DES EXTRAITS DE CAFE ET DES EXTRAITS DE CHICOREE SOLIDES OU EN PATE)


Les extraits de café, les extraits de chicorée, les mélanges d'extraits de café et d'extraits de chicorée ainsi que les extraits de mélanges de café torréfié et de chicorée torréfiée, à l'état solide ou en pâte, lorsqu'ils sont conditionnés en emballages individuels d'un poids nominal de plus de 25 grammes et ne dépassant pas 10 kilogrammes, sont commercialisés au détail en emballages des seuls poids nominaux suivants : 50 grammes, 100 grammes, 200 grammes, 250 grammes (seulement pour les mélanges d'extraits de café et de chicorée ainsi que pour les extraits de café destinés exclusivement aux appareils de distribution automatique), 300 grammes (seulement pour les extraits de café), 500 grammes, 750 grammes, 1 kg, 1,5 kg, 2 kg, 2,5 kg, 3 kg et les multiples du kilogramme.