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Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 1 octobre 1990 RELATIF AUX POIDS NETS DES EXTRAITS DE CAFE ET DES EXTRAITS DE CHICOREE SOLIDES OU EN PATE)

Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 1 octobre 1990 RELATIF AUX POIDS NETS DES EXTRAITS DE CAFE ET DES EXTRAITS DE CHICOREE SOLIDES OU EN PATE)


L'arrêté du 25 mai 1982 est abrogé.