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Article 11 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 29 octobre 2001 portant organisation du certificat d'aptitude aux fonctions d'instituteur ou de professeur des écoles maître formateur)

Article 11 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 29 octobre 2001 portant organisation du certificat d'aptitude aux fonctions d'instituteur ou de professeur des écoles maître formateur)

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française et prendra effet au 1er septembre 2002.