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Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 25 novembre 2002 relatif aux cycles de travail en vigueur à l'établissement public Les Haras nationaux)

Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 25 novembre 2002 relatif aux cycles de travail en vigueur à l'établissement public Les Haras nationaux)


Le présent arrêté définit les cycles de travail qui peuvent être mis en oeuvre au sein de l'établissement public Les Haras nationaux en application de l'article 4 du décret du 25 août 2000 susvisé.