Article 7 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 25 novembre 2002 relatif aux cycles de travail en vigueur à l'établissement public Les Haras nationaux)
Article 7 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 25 novembre 2002 relatif aux cycles de travail en vigueur à l'établissement public Les Haras nationaux)
Les règlements intérieurs déterminent les conditions de mise en oeuvre des cycles de travail et les horaires de travail en résultant.