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Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 8 juillet 2008 portant création d'un comité national de suivi des mesures nationales pour la radiothérapie)

Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 8 juillet 2008 portant création d'un comité national de suivi des mesures nationales pour la radiothérapie)


Le comité associe à ses travaux les fédérations représentatives des établissements d'hospitalisation publics et privés pratiquant la radiothérapie oncologique.
Le président peut appeler aux travaux du comité toute personne dont les compétences sont utiles à leur objet.