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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 26 septembre 2008 modifiant l'arrêté du 18 octobre 1996 relatif au certificat d'études approfondies vétérinaires en gestion de la sécurité et de la qualité des denrées alimentaires)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 26 septembre 2008 modifiant l'arrêté du 18 octobre 1996 relatif au certificat d'études approfondies vétérinaires en gestion de la sécurité et de la qualité des denrées alimentaires)




A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 octobre 1996
Art. 4