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Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
16/06/2004
au
22/06/2020
(Arrêté du 14 juin 2004 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux praticiens des armées)
Données brutes
Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
16/06/2004
au
22/06/2020
(Arrêté du 14 juin 2004 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux praticiens des armées)
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.