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Article 8 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 1er octobre 2008 relatif au baccalauréat franco-américain)

Article 8 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 1er octobre 2008 relatif au baccalauréat franco-américain)


Les articles 1 à 6 du présent arrêté entrent en application à compter de la session 2011 de l'examen du baccalauréat général et prennent effet pour les épreuves anticipées passées en 2010.
L'article 7 entre en application à compter de la rentrée scolaire 2009 en classe de première et de la rentrée scolaire 2010 en classe terminale.