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Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 27 juillet 2004 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux professeurs de lycée professionnel agricole)

Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 27 juillet 2004 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux professeurs de lycée professionnel agricole)


L'arrêté du 3 juillet 1990 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux professeurs de lycée professionnel agricole est abrogé.