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Article D1332-42 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code de la santé publique)

Article D1332-42 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code de la santé publique)

Des cabinets d'aisance, dont l'emplacement est signalé, sont installés à proximité des baignades aménagées ; ils sont au moins au nombre de deux. L'assainissement des installations est réalisé de manière à éviter tout risque de pollution des eaux de baignade.