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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2008-988 du 18 septembre 2008 relatif à la revalorisation de l'allocation aux adultes handicapés et de ses compléments)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2008-988 du 18 septembre 2008 relatif à la revalorisation de l'allocation aux adultes handicapés et de ses compléments)


A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la sécurité sociale.
Art. D821-3