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Article 11 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le (Décret n° 2008-978 du 18 septembre 2008 portant modification du décret n° 2000-825 du 28 août 2000 relatif à la formation des jeunes sapeurs-pompiers et portant organisation du brevet national de jeunes sapeurs-pompiers)

Article 11 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le (Décret n° 2008-978 du 18 septembre 2008 portant modification du décret n° 2000-825 du 28 août 2000 relatif à la formation des jeunes sapeurs-pompiers et portant organisation du brevet national de jeunes sapeurs-pompiers)


A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2000-825 du 28 août 2000
Art. 12