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Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 28 août 2008 prorogeant l'arrêté du 8 septembre 2003 modifié relatif au titre professionnel de conducteur de pelle hydraulique, chargeuse pelleteuse)

Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 28 août 2008 prorogeant l'arrêté du 8 septembre 2003 modifié relatif au titre professionnel de conducteur de pelle hydraulique, chargeuse pelleteuse)


L'arrêté du 8 septembre 2003 susvisé est prorogé pour une durée d'un an à compter du 25 septembre 2008.