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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 12 septembre 2008 modifiant l'arrêté du 23 novembre 1992 relatif à l'indication des vitesses maximales sur les véhicules automobiles)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 12 septembre 2008 modifiant l'arrêté du 23 novembre 1992 relatif à l'indication des vitesses maximales sur les véhicules automobiles)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1992
Art. 2