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Article 16 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 77-33 du 4 janvier 1977 portant statut particulier du corps des professeurs de l'enseignement maritime.)

Article 16 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 77-33 du 4 janvier 1977 portant statut particulier du corps des professeurs de l'enseignement maritime.)

Les conditions d'accès à l'échelon sont déterminées par grade conformément au tableau ci-après :


GRADES

DÉSIGNATION

des échelons


CONDITIONS D'ACCÈS

à l'échelon


RÈGLES PARTICULIÈRES

Professeur général de 1re classe.

Echelon unique





Professeur général de 2e classe.

Echelon unique





Professeur en chef de 1re classe.

Echelon exceptionnel

Après 5 ans de grade, dont 1 an dans l'échelon précédent, pour les professeurs en chef de 1re classe nommés à un emploi fonctionnel figurant sur une liste fixée par décision du ministre chargé de la mer ; ou après 7 ans de grade dont 1 an dans l'échelon précédent.

Cet échelon est accessible dans la limite d'un contingent numérique fixé par arrêté conjoint du ministre chargé de la mer, du ministre de la défense et des ministres chargés du budget et de la fonction publique.



3e échelon

Après 4 ans de grade.





2e échelon

Après 1 an de grade.





1er échelon

Avant 1 an de grade.



Professeur en chef de 2e classe.

2e échelon exceptionnel

Après 3 ans à l'échelon précédent.

Echelon attribué dans la limite de 25 % de l'effectif de l'échelon précédent (1).



1er échelon exceptionnel

Après 9 ans et avant 13 ans de grade.

Echelon attribué dans la limite de 7 % de l'effectif du grade (1).



4e échelon

Après 4 ans de grade.





3e échelon

Après 2 ans de grade.





2e échelon

Après 1 an de grade.





1er échelon

Avant 1 an de grade.



Professeur principal.

2e échelon exceptionnel

Après 3 ans à l'échelon précédent.

Echelon attribué dans la limite de 25 % de l'effectif de l'échelon précédent (1).



1er échelon exceptionnel

Après 10 ans de grade et avant 13 ans de grade.

Echelon attribué dans la limite de 5 % de l'effectif du grade (1).



4e échelon

Après 6 ans de grade.





3e échelon

Après 2 ans de grade.





2e échelon

Après 1 an de grade.





1er échelon

Avant 1 an de grade.



Professeur de 1re classe.

Echelon exceptionnel

Après 10 ans de grade et avant 14 ans de grade.

Echelon attribué dans la limite de 3 % de l'effectif du grade (1).



5e échelon

Après 7 ans de grade.





4e échelon

Après 3 ans de grade.





3e échelon

Après 2 ans de grade.





2e échelon

Après 1 an de grade.





1er échelon

Avant 1 an de grade.



(1) Ce nombre est arrondi à l'unité supérieure.