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Article Annexe AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2004-534 du 14 juin 2004 portant statut particulier des praticiens des armées)

Article Annexe AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2004-534 du 14 juin 2004 portant statut particulier des praticiens des armées)

Application de l'article 50.


SITUATION ANCIENNE

SITUATION NOUVELLE


Grades et échelons

Grades et échelons

Ancienneté conservée

dans la limite de la durée dans l'échelon


Pharmacien chimiste, vétérinaire biologiste, chirurgien dentiste

Pharmacien, vétérinaire, chirurgien dentiste

 

1er échelon

1er échelon

La moitié de l'ancienneté acquise


2e échelon

2e échelon

La moitié de l'ancienneté acquise


3e échelon

3e échelon

Ancienneté acquise


4e échelon

4e échelon

Ancienneté acquise


5e échelon

5e échelon

Ancienneté acquise


Médecin

Médecin

 

1er échelon

1er échelon

Sans ancienneté


2e échelon

1er échelon

Ancienneté acquise


3e échelon

2e échelon

La moitié de l'ancienneté acquise


4e échelon

3e échelon

La moitié de l'ancienneté acquise


5e échelon

4e échelon

Ancienneté acquise


Médecin principal, pharmacien chimiste principal, vétérinaire biologiste principal, chirurgien dentiste principal

Médecin principal, pharmacien principal, vétérinaire principal, chirurgien dentiste principal

 

1er échelon

1er échelon

Ancienneté acquise


2e échelon

2e échelon

Ancienneté acquise


3e échelon

3e échelon

Ancienneté acquise


Médecin en chef, pharmacien chimiste en chef, vétérinaire biologiste en chef, chirurgien dentiste en chef

Médecin en chef, pharmacien en chef, vétérinaire en chef, chirurgien dentiste en chef

 

1er échelon

1er échelon

La moitié de l'ancienneté acquise


2e échelon

2e échelon

Ancienneté acquise


3e échelon

3e échelon

Ancienneté acquise


4e échelon

4e échelon

Ancienneté acquise


5e échelon

5e échelon

Ancienneté acquise


Echelon exceptionnel

1er échelon exceptionnel

Ancienneté acquise


Médecin chef des services de classe normale, pharmacien chimiste chef des services de classe normale, vétérinaire biologiste chef des services de classe normale, chirurgien dentiste chef des services de classe normale

Médecin chef des services de classe normale, pharmacien chef des services de classe normale, vétérinaire chef des services de classe normale, chirurgien dentiste chef des services de classe normale

 

- a) moins de deux d'ancienneté et moins de trente ans de service

1er échelon

Ancienneté acquise


- b) plus de deux d'ancienneté et plus de trente ans de service

2e échelon

Sans ancienneté


Médecin chef des services hors classe, pharmacien chimiste chef des services hors classe, vétérinaire biologiste chef des services hors classe, chirurgien dentiste chef des services hors classe

Médecin chef des services hors classe, pharmacien chef des services hors classe, vétérinaire chef des services hors classe, chirurgien dentiste chef des services hors classe

 

1er échelon

1er échelon

Ancienneté acquise


2e échelon

2e échelon

Ancienneté acquise