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Article 33 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2008-944 du 12 septembre 2008 portant statut particulier de corps d'officiers de l'armement)

Article 33 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2008-944 du 12 septembre 2008 portant statut particulier de corps d'officiers de l'armement)


A la date du 1er janvier 2009, sous réserve des dispositions prévues à l'article 32, les ingénieurs et officiers sont reclassés dans les échelons, en conservant leur ancienneté de grade, conformément au tableau suivant :

SITUATION ANCIENNE

SITUATION NOUVELLE

Grade et échelon

Grade et échelon

ANCIENNETÉ CONSERVÉE
dans l'échelon

Ingénieur général de 1re classe
Officier général de 1re classe

Ingénieur général de 1re classe
Officier général de 1re classe

 

2e échelon

Echelon unique

Sans ancienneté

1er échelon

Echelon unique

Sans ancienneté

Ingénieur général de 2e classe
Officier général de 2e classe

Ingénieur général de 2e classe
Officier général de 2e classe

 

Echelon exceptionnel

Echelon unique

Sans ancienneté

1er échelon

Echelon unique

Sans ancienneté

Ingénieur en chef de 1re classe

Ingénieur en chef de 1re classe

 

Officier en chef de 1re classe

Officier en chef de 1re classe

 

2e échelon exceptionnel

Echelon exceptionnel

Ancienneté acquise

1er échelon exceptionnel

3e échelon

Ancienneté acquise

2e échelon

2e échelon

Ancienneté acquise majorée de 2 ans dans la limite de la durée de l'échelon d'arrivée

1er échelon au-dessus de 1 an

2e échelon

Ancienneté acquise au-delà de 1 an

1er échelon en dessous de 1 an

1er échelon

Ancienneté acquise

Ingénieur en chef de 2e classe

Ingénieur en chef 2e classe

 

Officier en chef de 2e classe

Officier en chef de 2e classe

 

4e échelon

4e échelon

Sans ancienneté

3e échelon

3e échelon

Ancienneté acquise

2e échelon

2e échelon

1/2 de l'ancienneté acquise

1er échelon

1er échelon

1/2 de l'ancienneté acquise

Ingénieur principal

Ingénieur principal

 

Officier principal

Officier principal

 

3e échelon

3e échelon

Ancienneté acquise dans la limite de durée de l'échelon d'arrivée

2e échelon

2e échelon

1/2 de l'ancienneté acquise

1er échelon

1er échelon

1/2 de l'ancienneté acquise

Ingénieur de 1re classe

Ingénieur ou officier

 

Officier de 1re classe

 

 

5e échelon

10e échelon

Sans ancienneté

4e échelon

9e échelon

Ancienneté acquise dans la limite de durée de l'échelon d'arrivée

3e échelon

8e échelon

1/2 de l'ancienneté acquise

2e échelon

7e échelon

1/2 de l'ancienneté acquise

1er échelon

6e échelon

1/2 de l'ancienneté acquise

Ingénieur de 2e classe

Ingénieur ou officier

 

Officier de 2e classe

 

 

5e échelon

5e échelon

Sans ancienneté

4e échelon

5e échelon

Sans ancienneté

3e échelon

4e échelon

1/2 de l'ancienneté acquise

2e échelon

3e échelon

Ancienneté acquise

1er échelon

2e échelon

Ancienneté acquise

Ingénieur de 3e classe
Officier de 3e classe

Ingénieur ou officier

 

3e échelon
2e échelon
1er échelon

1er échelon
1er échelon
1er échelon

Sans ancienneté
Sans ancienneté
Sans ancienneté