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Article 38 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2008-940 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des officiers des armes de l'armée de terre)

Article 38 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2008-940 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des officiers des armes de l'armée de terre)


A la date du 1er janvier 2009, les officiers sont reclassés dans les échelons, en conservant leur ancienneté de grade, conformément au tableau suivant :

SITUATION ANCIENNE

SITUATION NOUVELLE

Grade et échelon

Grade et échelon

ANCIENNETÉ CONSERVÉE
dans l'échelon

Général de division
2e échelon
1er échelon

Général de division
Echelon unique
Echelon unique


Sans ancienneté
Sans ancienneté

Général de brigade
Echelon exceptionnel
1er échelon

Général de brigade
Echelon unique
Echelon unique


Sans ancienneté
Sans ancienneté

Colonel
2e échelon exceptionnel
1er échelon exceptionnel
2e échelon

Colonel
Echelon exceptionnel
3e échelon
2e échelon


Ancienneté acquise
Ancienneté acquise
Ancienneté acquise majorée de 2 ans
dans la limite de la durée de l'échelon d'arrivée

1er échelon au-dessus de 1 an
1er échelon en dessous de 1 an

2e échelon
1er échelon

Ancienneté acquise au-delà de 1 an
Ancienneté acquise

Lieutenant-colonel
2e échelon spécial
1er échelon spécial
3e échelon
2e échelon
1er échelon

Lieutenant-colonel
4e échelon
4e échelon
3e échelon
2e échelon
1er échelon


Sans ancienneté
Sans ancienneté
2/3 de l'ancienneté acquise
1/2 de l'ancienneté acquise
1/2 de l'ancienneté acquise

Commandant
3e échelon
2e échelon
1er échelon

Commandant
3e échelon
2e échelon
1er échelon


Ancienneté acquise dans la limite
de durée de l'échelon d'arrivée
1/2 de l'ancienneté acquise
1/2 de l'ancienneté acquise

Capitaine
Echelon spécial
5e échelon
4e échelon
3e échelon
2e échelon
1er échelon

Capitaine
5e échelon
5e échelon
4e échelon
3e échelon
2e échelon
1er échelon


Sans ancienneté
Sans ancienneté
4/3 de l'ancienneté acquise
1/2 de l'ancienneté acquise
1/2 de l'ancienneté acquise
1/2 de l'ancienneté acquise

Lieutenant
5e échelon
4e échelon
3e échelon
2e échelon
1er échelon

Lieutenant
4e échelon
4e échelon
3e échelon
2e échelon
1er échelon


Sans ancienneté
Sans ancienneté
1/2 de l'ancienneté acquise
Ancienneté acquise
Ancienneté acquise

Sous-lieutenant
3e échelon
2e échelon
1er échelon

Sous-lieutenant
Echelon unique
Echelon unique
Echelon unique


Sans ancienneté
Sans ancienneté
Sans ancienneté