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Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2000-1178 du 4 décembre 2000 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense)

Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2000-1178 du 4 décembre 2000 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense)

Les organismes militaires faisant partie de l'administration centrale du ministère de la défense sont :

I. - Les états-majors :

1° L'état-major des armées, dont dispose le chef d'état-major des armées. En outre, relèvent de celui-ci les organismes suivants :

a) La direction du renseignement militaire ;

b) La direction centrale du service de santé des armées ;

c) La direction centrale du service des essences des armées ;

d) La direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense.

2° L'état-major de l'armée de terre, dont dispose le chef d'état-major de l'armée de terre. En outre, relèvent de celui-ci les organismes suivants :

a) La direction des ressources humaines de l'armée de terre ;

b) La direction centrale du commissariat de l'armée de terre ;

c) Abrogé ;

d) La direction centrale du matériel de l'armée de terre ;

e) (Abrogé) ;

f) Le service de la trésorerie aux armées.

3° L'état-major de la marine, dont dispose le chef d'état-major de la marine. En outre, relèvent de celui-ci les organismes suivants :

a) La direction du personnel militaire de la marine ;

b) La direction centrale du commissariat de la marine ;

c) La direction centrale du service de soutien de la flotte ;

d) Abrogé ;

e) Abrogé ;

f) Abrogé ;

g) Le service des systèmes d'information de la marine.

4° L'état-major de l'armée de l'air, dont dispose le chef d'état-major de l'armée de l'air. En outre, relèvent de celui-ci les organismes suivants :

a) La direction des ressources humaines de l'armée de l'air ;

b) La direction centrale de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense ;

c) La direction centrale du service industriel de l'aéronautique ;

d) La direction centrale du service de l'administration générale et des finances de l'armée de l'air.

II. - La direction générale de la gendarmerie nationale.

III. - Le contrôle général des armées.

IV. - Les autres organismes militaires relevant directement du ministre de la défense suivants :

a) La direction générale de la sécurité extérieure ;

b) La direction de la protection et de la sécurité de la défense ;

c) Le bureau des officiers généraux.

V. - Le service de la poste interarmées, service à compétence nationale, relevant du chef d'état-major des armées.

VI. - Le bureau enquêtes accidents défense transports terrestres, le bureau enquêtes accidents défense mer et le bureau enquêtes accidents défense air, services à compétence nationale, placés respectivement auprès des officiers généraux de l'armée de terre, de la marine nationale et de l'armée de l'air, inspecteurs généraux des armées.