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Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 15 février 1996 portant création du traitement automatisé d'informations nominatives relatif à la planification des activités de développements informatiques dans l'armée de terre)

Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 15 février 1996 portant création du traitement automatisé d'informations nominatives relatif à la planification des activités de développements informatiques dans l'armée de terre)

Il est créé au ministère de la défense un traitement automatisé d'informations nominatives dénommé " Plan " dont la finalité principale est la planification des activités de développements informatiques des personnels civils et militaires des directions et organismes de l'armée de terre cités ci-après :

-bureau management et systèmes d'information (état-major de l'armée de terre) ;

-centre d'études et de réalisation des systèmes d'information de l'armée de terre ;

-direction centrale des transmissions ;

-direction centrale du commissariat de l'armée de terre ;

-direction centrale du matériel de l'armée de terre ;

-direction centrale du génie ;

-direction des ressources humaines de l'armée de terre ;

-direction centrale du service national ;

-commandement des organismes de formation de l'armée de terre.