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Article 12 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
13/09/2008
au
28/11/2008
(Décret n° 2000-559 du 21 juin 2000 portant organisation générale de l'armée de terre)
Données brutes
Article 12 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
13/09/2008
au
28/11/2008
(Décret n° 2000-559 du 21 juin 2000 portant organisation générale de l'armée de terre)
Les adaptations nécessaires à l'application du présent décret outre-mer sont apportées par décret.