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Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 1er octobre 2007 fixant le montant de l'allocation de recherche)

Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 1er octobre 2007 fixant le montant de l'allocation de recherche)


L'arrêté du 23 février 2007 fixant le montant de l'allocation de recherche est abrogé.