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Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2008-914 du 11 septembre 2008 modifiant le décret n° 2000-559 du 21 juin 2000 portant organisation générale de l'armée de terre)

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2008-914 du 11 septembre 2008 modifiant le décret n° 2000-559 du 21 juin 2000 portant organisation générale de l'armée de terre)


A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2000-559 du 21 juin 2000
Art. 12-1