Article 5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 2 avril 2007 fixant les modalités d'organisation, de fonctionnement et de composition du jury des concours de recrutement de professeurs et de maîtres assistants des écoles nationales supérieures des mines et des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines placées sous la tutelle du ministre chargé de l'industrie)
Article 5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 2 avril 2007 fixant les modalités d'organisation, de fonctionnement et de composition du jury des concours de recrutement de professeurs et de maîtres assistants des écoles nationales supérieures des mines et des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines placées sous la tutelle du ministre chargé de l'industrie)
L'arrêté du 4 novembre 1988 modifié relatif aux concours de recrutement dans les corps de professeurs de 1re catégorie et de 2e catégorie, de maîtres assistants et d'assistants des écoles nationales supérieures des mines et des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines est abrogé.