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Article 2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 23 décembre 2003 relatif aux indemnités allouées aux directeurs des soins stagiaires)

Article 2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 23 décembre 2003 relatif aux indemnités allouées aux directeurs des soins stagiaires)

L'indemnité de stage prévue à l'article 3 du décret du 23 décembre 2003 susvisé est fixée, selon le taux de base arrêté en application du décret du 28 mai 1990 susvisé, conformément aux dispositions du tableau ci-après :


LOGEMENT À TITRE ONÉREUX

LOGEMENT À TITRE GRATUIT

Trois fois le taux de base


des indemnités forfaitaires


de stage

Une fois et demi le taux de base


des indemnités forfaitaires


de stage