Article 14 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 8 septembre 2008 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2005 portant organisation des directions et sous-directions de l'administration centrale du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 décembre 2005
Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19