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Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 18 septembre 2006 fixant la liste des centres hospitaliers régionaux prévue à l'article 1er de l'arrêté du 2 août 2005 relatif au régime indemnitaire des personnels de direction (corps des directeurs d'hôpital))

Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 18 septembre 2006 fixant la liste des centres hospitaliers régionaux prévue à l'article 1er de l'arrêté du 2 août 2005 relatif au régime indemnitaire des personnels de direction (corps des directeurs d'hôpital))


La liste visée à l'article 1er ci-dessus est révisable à tout moment et par période maximale de trois ans.