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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 26 décembre 2000 fixant les taux de l'indemnité scientifique des personnels de la conservation du patrimoine)

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 26 décembre 2000 fixant les taux de l'indemnité scientifique des personnels de la conservation du patrimoine)

Le taux moyen et la limite maximale individuelle de l'indemnité scientifique prévue par le décret du 16 mai 1990 susvisé sont fixés comme suit :

GRADES

TAUX

moyen annuel

(en francs)

LIMITE

maximale annuelle individuelle

(en francs)

Conservateur en chef

Conservateur de 1re classe

Conservateur de 2e classe

37337

31113

20728

62229

51856

34547