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Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 23 avril 2002 relatif aux études universitaires conduisant au grade de licence)

Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 23 avril 2002 relatif aux études universitaires conduisant au grade de licence)


Les parcours poursuivent, notamment, les objectifs définis pour les diplômes suivants :
-diplôme d'études universitaires générales (DEUG) et licences régis par l'arrêté du 9 avril 1997 ;
-licences pluridisciplinaires régies par l'arrêté du 7 juin 1994 susvisé ;
-licence d'administration publique régie par l'arrêté du 11 avril 1985 modifié susvisé ;
-diplôme universitaire de technologie (DUT) régi par l'article 2 du 12 novembre 1984 modifié et par l'arrêté du 20 avril 1994 modifié susvisés ;
-diplôme d'études universitaires scientifiques et techniques (DEUST) régi par l'arrêté du 16 juillet 1984 susvisé ;
-licence professionnelle régie par l'arrêté du 17 novembre 1999 susvisé ;
-diplôme national de guide-interprète national régi par le décret du 9 mai 1995 et l'arrêté du 13 octobre 1995 susvisés, diplôme assimilé à une licence pour l'application du présent arrêté.