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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 5 décembre 2005 relatif aux titres et diplômes permettant aux sapeurs-pompiers volontaires d'être engagés ou nommés au grade de lieutenant)

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 5 décembre 2005 relatif aux titres et diplômes permettant aux sapeurs-pompiers volontaires d'être engagés ou nommés au grade de lieutenant)


La liste des diplômes universitaires et des titres de l'enseignement technologique homologués au niveau 2 permettant d'être engagé ou nommé au grade de lieutenant de sapeurs-pompiers volontaires est fixée ainsi qu'il suit, en application des articles 11 et 62-1 du décret du 10 décembre 1999 susvisé :
-diplômes d'ingénieur reconnus par la commission des titres d'ingénieurs dont la liste est publiée au Journal officiel de la République française sous le timbre du ministre chargé de l'enseignement supérieur ;
-diplômes d'architecte ;
-diplômes universitaires ou diplômes homologués sanctionnant au moins trois années d'études après le baccalauréat.