Article 4 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2008-890 du 2 septembre 2008 relatif aux modalités de recrutement de certains personnels enseignants non titulaires des établissements d'enseignement supérieur)
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°88-654 du 7 mai 1988
Art. 4
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°88-654 du 7 mai 1988
Art. 2-1, Art. 3