Articles

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2008-890 du 2 septembre 2008 relatif aux modalités de recrutement de certains personnels enseignants non titulaires des établissements d'enseignement supérieur)

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2008-890 du 2 septembre 2008 relatif aux modalités de recrutement de certains personnels enseignants non titulaires des établissements d'enseignement supérieur)




A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°87-889 du 29 octobre 1987
Art. 4