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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2008-890 du 2 septembre 2008 relatif aux modalités de recrutement de certains personnels enseignants non titulaires des établissements d'enseignement supérieur)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2008-890 du 2 septembre 2008 relatif aux modalités de recrutement de certains personnels enseignants non titulaires des établissements d'enseignement supérieur)



A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°87-755 du 14 septembre 1987
Art. 7, Art. 8, Art. 9


A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°87-755 du 14 septembre 1987
Art. 4, Art. 6