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Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 31 décembre 2001 relatif à l'échelonnement indiciaire des personnels médico-techniques de la fonction publique hospitalière)

Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 31 décembre 2001 relatif à l'échelonnement indiciaire des personnels médico-techniques de la fonction publique hospitalière)


L'arrêté du 1er septembre 1989 modifié relatif à l'échelonnement indiciaire des personnels médico-techniques de la fonction publique hospitalière est abrogé.