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Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 16 mars 2004 fixant le montant maximum de l'indemnité de fonction afférente aux emplois hors filière et hors catégorie de l'Institut national de recherches archéologiques préventives)

Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 16 mars 2004 fixant le montant maximum de l'indemnité de fonction afférente aux emplois hors filière et hors catégorie de l'Institut national de recherches archéologiques préventives)

Les montants maximums annuels de l'indemnité de fonction prévue à l'article 1er du décret du 16 mars 2004 susvisé sont fixés comme suit :

FONCTIONS

MAXIMUM

Agents exerçant des fonctions de direction

20 500

Agents exerçant l'une des autres fonctions figurant sur la liste prévue au dernier alinéa de l'article 1er du décret du 2 avril 2002 susvisé

16 100