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Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 2 août 2005 relatif à l'échelonnement indiciaire applicable aux emplois de directeur général mentionnés à l'article R. 716-3-45 du code de la santé publique)

Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 2 août 2005 relatif à l'échelonnement indiciaire applicable aux emplois de directeur général mentionnés à l'article R. 716-3-45 du code de la santé publique)


Les dispositions de l'arrêté du 20 octobre 1970 fixant l'échelonnement indiciaire des emplois de directeur général des hospices civils de Lyon et de l'Assistance publique de Marseille sont abrogées.