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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 7 août 2008 relatif à la gestion du risque lié au radon dans les lieux de travail)

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 7 août 2008 relatif à la gestion du risque lié au radon dans les lieux de travail)


Le présent arrêté a pour objet de fixer la liste des activités ou catégories d'activités professionnelles concernées par les dispositions de l'article R. 4457-6 du code du travail et de préciser les modalités et les conditions d'application des dispositions prévues audit article en fonction des niveaux d'activité volumique du radon fixés par la décision de l'Autorité de sûreté nucléaire prévue à l'article R. 4457-9 du même code.