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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2008-874 du 28 août 2008 portant création d'un institut universitaire de formation des maîtres dans l'université de Strasbourg et fixant des dispositions électorales particulières à cet institut)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2008-874 du 28 août 2008 portant création d'un institut universitaire de formation des maîtres dans l'université de Strasbourg et fixant des dispositions électorales particulières à cet institut)


A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°85-1243 du 26 novembre 1985
Art. 9-1