Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2008-867 du 28 août 2008 relatif au titre « Bruit » du règlement général des industries extractives institué par le décret n° 80-331 du 7 mai 1980)
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°80-331 du 7 mai 1980
Sct. Titre : Bruit, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Chapitre II : Personnel, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. Chapitre III : Protection contre les bruits, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Sct. Chapitre IV : Vérification de l'exposition au bruit, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Sct. Section unique : Dispositions communes à tous les travaux et installations, Sct. Chapitre Ier : Dispositions générales