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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 23 juillet 2008 modifiant l'arrêté du 17 décembre 2007 portant délégation de pouvoir en matière de gestion des personnels des corps de catégories A, B et C au président de la Bibliothèque nationale de France)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 23 juillet 2008 modifiant l'arrêté du 17 décembre 2007 portant délégation de pouvoir en matière de gestion des personnels des corps de catégories A, B et C au président de la Bibliothèque nationale de France)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 17 décembre 2007
Art. 1