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Article Annexe AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 22 octobre 2007 relatif à l'agrément des organismes de sélection des ruminants et des porcins)

Article Annexe AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 22 octobre 2007 relatif à l'agrément des organismes de sélection des ruminants et des porcins)

I.-LISTE DES ORGANISMES DE SÉLECTION AGRÉÉS POUR LES RUMINANTS ET PÉRIODE DE VALIDITÉ DE CES AGRÉMENTS

I-1. Espèce bovine


NOM DE L'ORGANISME

FORME JURIDIQUE

ADRESSE

NOM DE LA (DES)

race (s) pour la (es)-quelle (s) il est agréé


DATE D'ENTRÉE

en vigueur de l'agrément


DATE DE FIN

de validité de l'agrément


Charolais France.

Groupement d'intérêt économique.

8, rue de Lourdes, BP 222, Nevers.

Charolaise

1er janvier 2008

30 juin 2014

Groupe gascon.

Association (loi 1901).

09100 Villeneuve-du-Paréage.

Gasconne

1er janvier 2008

30 juin 2014

Organisme de sélection de la race bovine montbéliarde.

Association (loi 1901).

4, rue des Epicéas, 25640 Roulans.

Montbéliarde

1er janvier 2008

30 juin 2014

Organisme de sélection de la race bovine vosgienne.

Association (loi 1901).

Maison de l'agriculture, 11, rue Jean-Mermoz, BP 38, 68127 Sainte-Croix-en-Plaine.

Vosgienne

1er juillet 2008

30 juin 2014

Institut de l'élevage.

Association (loi 1901).

Institut de l'élevage, maison nationale des éleveurs, 149, rue de Bercy, 75595 Paris Cedex 12.

Armoricaine,

béarnaise,

bleue de Bazougers,

bordelaise,

canadienne,

casta,

ferrandaise,

froment du Léon,

hérens,

lourdaise,

maraîchine,

mirandaise,

nantaise,

saosnoise,

Villard de Lans


1er juillet 2008

30 juin 2011

Organisme de sélection de la race prim'Holstein.

Association (loi 1901).

Maison nationale des éleveurs, 149, rue de Bercy, 75012 Paris Cedex 12.

Prim'Holstein

1er juillet 2008

30 juin 2014

Groupe salers évolution.

Association (loi 1901).

Maison de la salers, domaine du Fau, 15140 Saint-Bonnet-de-Salers.

Salers

1er juillet 2008

30 juin 2014

Unité pour la race aubrac.

Association (loi 1901).

Mairie de Laguiole, 12210 Laguiole.

Aubrac

1er juillet 2008

30 juin 2014

France blonde d'Aquitaine sélection.

Association (loi 1901).

Maison de l'agriculture, 271, rue de Péchabout, 47002 Agen Cedex.

Blonde d'Aquitaine

1er juillet 2008

30 juin 2014

France Limousin sélection.

Association (loi 1901).

Lanaud, 87220 Boisseuil.

Limousine

1er juillet 2008

30 juin 2014

Bazadaise sélection.

Association (loi 1901).

Maison du Goba, 33430 Bazas.

Bazadaise

1er juillet 2008

30 juin 2014

Union bleue du Nord.

Association (loi 1901).

Maison de l'élevage du Nord, cité administrative, BP 505, 59022 Lille Cedex.

Bleue du Nord

1er juillet 2008

30 juin 2014

Union rouge flamande.

Association (loi 1901).

Maison de l'élevage du Nord, cité administrative, BP 505, 59022 Lille Cedex.

Rouge flamande

1er juillet 2008

30 juin 2014

Union des éleveurs de bovins brahman (UEBB).

Association (loi 1901).

Exploitation agricole du Galion, 97220 Trinité.

Brahman

1er juillet 2008

30 juin 2014

Unité nationale de sélection et de promotion de la race bovine créole (UPRA créole).

Association (loi 1901).

Chambre d'agriculture de Guadeloupe, rond-point de Destrellan, 97122 Baie-Mahault.

Créole

1er juillet 2008

30 juin 2014

UNSPRA parthenaise.

Association (loi 1901).

Maison de l'agriculture, BP 80004, 79231 Prahecq Cedex.

Parthenaise

1er juillet 2008

30 juin 2014

Association des éleveurs français de taureaux de combat.

Association (loi 1901).

Mas du Pont de Rousty, 13200 Arles.

Race de combat

1er juillet 2008

30 juin 2014

Livre généalogique de la raço di biòu.

Association (loi 1901).

Mas du Pont de Rousty, 13200 Arles.

Raço di biòu

1er juillet 2008

30 juin 2014

OS blanc bleu (Organisme de sélection de la race bovine blanc bleu).

Association (loi 1901).

5, avenue Bisiaux, 59530 Potelle.

Blanc bleu

1er juillet 2008

30 juin 2014

Brune génétique services.

Union de coopératives agricoles à capital variable.

149, rue de Bercy, 75595 Paris Cedex 12.

Brune,

jersiaise


1er juillet 2008

30 juin 2014

Simmental France.

Union de coopératives agricoles.

1, rue du Moulin-Goepp, 67170 Brumath.

Simmental française

1er juillet 2008

30 juin 2014

Union bretonne pie noire.

Association (loi 1901).

5, allée de Sully, 29109 Quimper Cedex.

Bretonne pie noire

1er juillet 2008

30 juin 2014

I-2. Espèce ovine


NOM DE L'ORGANISME

FORME JURIDIQUE

ADRESSE

NOM DE LA (DES)

race (s) pour la (es) quelle (s) il est agréé


DATE D'ENTRÉE

en vigueur de l'agrément


DATE DE FIN

de validité de l'agrément


GEODE.

Coopérative agricole.

1, avenue de Chauvigny, BP 70104, 86501 Montmorillon Cedex.

Berrichon de l'Indre,

berrichon du Cher,

charmoise,

clun forest,

dorset down,

est à laine Mérinos,

finnoise,

hampshire,

romanov,

rouge de l'Ouest,

solognote,

suffolk


1er juillet 2008

30 juin 2014

Unité pour la race lacaune (UPRA Lacaune).

Association (loi 1901).

Maison de l'agriculture, carrefour de l'Agriculture, 12000 Rodez.

Lacaune lait,

lacaune viande,

caussenarde des garrigues,

raïole,

rouge du Roussillon


1er juillet 2008

30 juin 2014

Coopérative agricole des productions et élevages La Quercynoise (CAPEL).

Coopérative agricole.

267, avenue Pierre-Semard, 46000 Cahors Cedex 9.

Causses du Lot

1er juillet 2008

30 juin 2014

Races ovines des massifs sélection (ROM Sélection).

Association (loi 1901).

Route de Thiers, Marmilhat, 63370 Lempdes.

Bizet,

blanc du Massif central,

grivette,

limousine,

noir du Velay,

rava


1er juillet 2008

30 juin 2014

Société coopérative agricole mouton vendéen.

Coopérative agricole.

Route de Dompière, Les Etablières, 85000 La Roche-sur-Yon.

Mouton vendéen

1er juillet 2008

30 juin 2014

Organisme de sélection des trois races locales de brebis laitières des Pyrénées.

Association (loi 1901).

Centre départemental de l'élevage ovin, quartier Ahetzia, 64130 Ordiarp.

Basco-béarnaise,

manech noire,

manech rousse


1er juillet 2008

30 juin 2014

Organisation de sélection ovine Nord.

Association (loi 1901).

15, avenue Euphrasie-Guynemer, 02400 Verdilly.

Ile-de-France,

texel


1er juillet 2008

30 juin 2014

Organisme de sélection de la race ovine du mouton charolais.

Association (loi 1901).

41, rue Général-Leclerc, BP 10, 71120 Charolles.

Mouton charolais

1er juillet 2008

30 juin 2014

Organisme de sélection de la race ovine romane.

Association (loi 1901).

Les Nauzes, 81580 Soual.

Romane

1er juillet 2008

30 juin 2014

Unité nationale de sélection et de promotion des races avranchin, cotentin et roussin.

Association (loi 1901).

Maison de l'agriculture, 50009 Saint-Lô.

Avranchin,

cotentin,

roussin de la Hague


1er juillet 2008

30 juin 2014

Union pour la sélection de l'ovin martinik (USOM).

Association (loi 1901).

Habitation Bonne-Mère, 97224 Ducos.

Martinik

1er juillet 2008

30 juin 2014

GIE Génétique ovine Sud-Est (GEN'OSE).

Groupement d'intérêt économique.

17, allée des Genêts, 04200 Sisteron.

Préalpes du Sud, mérinos d'Arles, mourerous

1er juillet 2008

30 juin 2014

Association mouton boulonnais.

Association (loi 1901).

Ferme du Héron, chemin de la Ferme, Lenglet, 59650 Villeneuve-d'Ascq.

Boulonnaise

1er juillet 2008

30 juin 2014

I-3. Espèce caprine


NOM DE L'ORGANISME

FORME JURIDIQUE

ADRESSE

NOM DE LA (DES)

race (s) pour la (es)-quelle (s) il est agréé


DATE D'ENTRÉE

en vigueur de l'agrément


DATE DE FIN

de validité de l'agrément


Capgenes.

Coopérative agricole.

2135, route de Chauvigny, 86550 Mignaloux-Beauvoir.

Alpine,

angora,

corse,

poitevine,

saanen


1er juillet 2008

30 juin 2014

II. - LISTE DES ORGANISMES DE SÉLECTION AGRÉÉS POUR L'ESPÈCE PORCINE ET PÉRIODE DE VALIDITÉ DE CES AGRÉMENTS

(Date de fin de validité : 30 juin 2014)


NOM DE L'ORGANISME

FORME JURIDIQUE

ADRESSE

FONCTION AGRÉÉE

TYPES GÉNÉTIQUES CONCERNÉS

ADN (Alliance de diffusion des nuclei).

Société par actions simplifiée.

Rue Maurice-de-Trésiguidy, 29190 Pleyben.

Tenue de livre généalogique.

Duochan.

Duroc ADN.

Euroc.


Tenue de registre zootechnique.

Adénia.

ADN.

Kantor.


Bretagne porc sélection.

Syndicat professionnel agricole.

Route de Saint-Brieuc, 22800 Saint-Donan.

Tenue de registre zootechnique.

Large white x landrace français,

Large white x piétrain.


Coopérative des producteurs de porcs de la Réunion.

Coopérative agricole.

ZI n° 5, avenue Charles Isautier, 97410 Saint-Pierre

Tenue de registre zootechnique.

Cadina.

Titan.


France hybrides.

Société par actions simplifiée.

Domaine du Grand-Puits, 45110 Châteauneuf-sur-Loire.

Tenue de livre généalogique.

FH004.

FH012.

FH016.

FH019.

FH025.


Tenue de registre zootechnique.

FH100.

Galaxy 300.

Galaxy 480.

Galaxy 900.

Maxter 304 ou maxter.


Gène +.

Société par actions simplifiée.

12, rue du Moulin, 62134 Erin.

Tenue de livre généalogique.

DRB.

DRC.

Duroc gène +.

Musclor.

Taï Zumu.


Tenue de registre zootechnique.

Alfa +.

Défi +.

DRX.

Duca.

GP landrace x duroc ou duna.

Syra.

Youli.

Youna.


Horizon +.

Société à responsabilité

limitée.


ZA du Moulin de Bourdinière, 28330 Coudray-au-Perche.

Tenue de livre généalogique.

Piétrain horizon +.

Livres généalogiques Porcins Collectifs.

Association (loi 1901).

149, rue de Bercy, MNE 75595 Paris Cedex 12

Tenue de livre généalogique.

Landrace français.

Large white lignée femelle.

Large white lignée mâle.

Piétrain.


Association des livres généalogiques, collectifs des races locales de porcs (LIGERAL).

Association (loi 1901).

149, rue de Bercy, MNE 75595 Paris Cedex 12.

Tenue de livre généalogique.

Basque.

Bayeux.

Cul noir limousin.

Gascon.

Nustrale.

Porc blanc de l'Ouest.


Nucleus.

Société anonyme.

Les Ruralies-Vouillé, BP 80004, 79231 Prahecq.

Tenue de livre généalogique.

Duroc nucleus, nushan.

Tenue de registre zootechnique.

Carlyne.

Durance.

Nucleus.

Nushan 33.

Porcneuf.

Porcneuf 81.

Rocland.

Sélune.


Pen ar lan France.

Société civile agricole.

Route de Bovel, BP 3, 35380 Maxent.

Tenue de livre généalogique.

Gallia.

Neckar.

P76.

Piétrain NN pen ar lan.

Redone.


Tenue de registre zootechnique.

Naïma.

PIC France.

Société anonyme.

17, rue du Sabot, zoopole BP 48, 22440 Ploufragan.

Tenue de livre généalogique.

GP 1010.

GP 1020.

GP 1120 (ou PIC 408).

GP 1125 (ou PIC 337).


Tenue de registre zootechnique.

Camborough hybride (ou GP1050).

Camborough 15.

GP 1062.

PIC 410.


TOPIGS France.

Société par actions simplifiée.

Linglaz, BP 76, 29470 Loperhet.

Tenue de livre généalogique.

Topigs Lignée B.

Topigs Lignée E (Tempo).

Topigs Lignée P (TOP Pi).

Topigs Lignée Y.

Topigs Lignée Z.


Tenue de registre zootechnique.

Topigs 40.

L'agrément pour la fonction de tenue de livre généalogique concernant des reproducteurs de l'espèce porcine correspond à celui visé par la décision 89 / 501 / CEE.

L'agrément pour la fonction de tenue de registre zootechnique concernant des reproducteurs dits hybrides de l'espèce porcine correspond à celui visé par la décision 89 / 504 / CEE