Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 6 février 2001 fixant la liste des substances qui ne peuvent entrer dans la composition des produits cosmétiques)
Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 6 février 2001 fixant la liste des substances qui ne peuvent entrer dans la composition des produits cosmétiques)
Les substances qui ne peuvent entrer dans la composition des produits cosmétiques sont énumérées en annexe du présent arrêté.