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Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
01/03/2008
au
01/10/2008
(Arrêté du 23 juin 2008 fixant le taux de la vacation horaire de base des sapeurs-pompiers volontaires)
Données brutes
Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
01/03/2008
au
01/10/2008
(Arrêté du 23 juin 2008 fixant le taux de la vacation horaire de base des sapeurs-pompiers volontaires)
L'arrêté interministériel du 20 avril 2007 est abrogé.