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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 juillet 2008 portant modification de l'arrêté du 23 juin 2008 fixant le taux de la vacation horaire de base des sapeurs-pompiers volontaires)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 juillet 2008 portant modification de l'arrêté du 23 juin 2008 fixant le taux de la vacation horaire de base des sapeurs-pompiers volontaires)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 juin 2008
Art. 2 bis